Abbaye de Bassac
Présentation de la marque Abbaye de Bassac
Déposée le 11 septembre 2012 par monsieur Pierre Barreto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Abbaye de Bassac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Abbaye de Bassac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Abbaye de Bassac est expirée depuis le 11 septembre 2022.
Pierre Barreto a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01